Déposée le 23 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) ENESCOFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENESCOFRANCE domicilié(e) 2426 ROUTE NATIONALE 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENESCOFRANCE, M. PUIG STEPHANE domicilié(e) 2426 ROUTE NATIONALE 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.
La marque GAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GAULT arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.
ENESCOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVE LA FRANCE
ENESCOFRANCE, SA - 2426 ROUTE NATIONALE 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 333782936
ENESCOFRANCE, M. PUIG STEPHANE - 2426 ROUTE NATIONALE 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France
Renouvellement sans limitation n°2047160 - Publication au BOPI 1995-20
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2005 n°2283647 - Publication au BOPI 2005-03-08
Inscription le 8 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49217 - Publication au BOPI 1990-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Inscription le 12 mars 1996 - Transmission de propriété n°198922 - Publication au BOPI 1996-03-12
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2015 n°2593102 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-17
Inscription le 7 janvier 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°660510 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Maisons miniatures, villages miniatures, plaques , sculptures, en verrerie, porcelaine, terre-cuite, faïence, céramique, papier carton et produits en fait matières, non compris dans d'autres classes, photographies, papeterie, cartes postales.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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